Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAS VILLERET, SAS

Numéro de dépôt :
3187746
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
Marque figurative de VILLERET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLERET domicilié(e) BEL ABORD, BP 60027 - 44880 - SAUTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 343 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS VILLERET domicilié(e) BEL ABORD – D81, BP 60027 - 44880 - SAUTRON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187746.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 octobre 2022.

VILLERET a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE , CAFES TOZZI , GIANNI , CAMILLERI , IMPERIAL , CAFE VITTORIA , S.A. VILLERET TORREFACTEUR A NANTES DEPUIS 1918 , CAFES D'ANTAN , VITTORIA , CAFES TOZZI


SAS VILLERET, SAS - BEL ABORD, BP 60027 - 44880 - SAUTRON - France - SIREN 403343296


SAS VILLERET - BEL ABORD – D81, BP 60027 - 44880 - SAUTRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Inscription le 8 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591998 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2013 n°2518206 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Inscription le 5 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°614208 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05

Cafés torréfies grains et moulu